Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CHÂTELLERIE
HOSé Ghislaine

Numéro de dépôt :
3386754
Date de dépôt :
14/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/10/2025
LA CHÂTELLERIE de HOSé Ghislaine

Présentation de la marque LA CHÂTELLERIE

Déposée le 14 octobre 2005 par HOSé Ghislaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CHÂTELLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-47 du 25 novembre 2005.

Le déposant est HOSé Ghislaine domicilié(e) 1 chemin de la Drouine - 78910 - ORGERUS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Mme HOSé Ghislaine domicilié(e) 1 chemin de la Drouine - 78910 - ORGERUS - France.

La marque LA CHÂTELLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3386754.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CHÂTELLERIE arrivera à expiration en date du 14 octobre 2025.


HOSé Ghislaine - 1 chemin de la Drouine - 78910 - ORGERUS - France


Mme HOSé Ghislaine - 1 chemin de la Drouine - 78910 - ORGERUS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-12

Publication - Publication le 25 nov. 2005 au BOPI 2005-47

Renouvellement sans limitation le 18 septembre 2015 n°2597448 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-18

Inscription le 28 décembre 2015 - Rectification d'une erreur matérielle n°659998 - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2015-12-28

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